Intrigue

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Par Snake_in_a_box Blog créé le 14/12/10 Mis à jour le 18/10/16 à 17h43

Look up at The Sky...
There must be a fantasy.

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Allez, nouvelle rubrique aujourd'hui puisque je vais vous faire faire un peu de Droit. Oh, rien de bien terrible juste vous montrez comment on juge une affaire de temps en temps. Dans l'arrêt que je vais vous faire lire, on suit le problème de voisinage entre le propriétaire d'un poulailler et son voisin mécontent des bruits inhérents à celui-ci.

Désespéré par les bruits de poules, notre voisin mécontent va porter plainte pour nuisances et obtenir gain de cause en première instance. Notre agriculteur lui, ne se laise pas faire et porte l'affaire devant la Cour d'Appel de Riom.

Nous sommes le 7 septembre 1995, et le président de la Première Chambre Civile a rendu sa décision....

Attendu que les faits et la querelle sont exposés dans les décisions rendues à CLERMONT-FERRAND le 11 janvier 1994 et le 25 janvier 1995, cette dernière dont appel ; que la Cour en adopte les motifs ; que, céans, les époux Roche concluent au débouté de Rougier. ; qu'au contraire celui-ci, enchanté du jugement qui a prescrit la fin du poulailler, demande la confirmation et 20 000 F de dommages-intérêts.

Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquêtements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard) ; que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés ;

Que la Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme".

Par ces motifs : statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens...".

Un classique dans la profession...

Mais malheureusement, la Cour de Cassation, moins portée sur le lol va casser l'arrêt et donner raison au voisin incommodé...

 

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Commentaires

Sharn
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Sharn
Ah le droit. Je pensais cet arrêt faux malgré tout. ^^;
Le Gamer aux Mains Carrees
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Le Gamer aux Mains Carrees
ça fait plaisir de voir que certains comprennent leur boulot.
Un peu moins d'apprendre que ce ne sont pas ceux qui obtiennent gain de cause...
Kalakoukyam
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Kalakoukyam
Sympa ! :D
Snake_in_a_box
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Snake_in_a_box
Fait pas gaffe, c'est moi qui tape à l'arrache...
Voron
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Voron
Ahah génial!

Sinon pour la phrase "Notre agriculteur lui, ne se laise" c'est un jeu de mot ou t'as oublié un s à laisse? :P
Sirtank
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Sirtank
Ah ces profs :P
Ils ont du se faire plaisir quand même les juges pour statuer sur sa, sa doit être la blague dans la profession, faut une fois dans ta carrière justifier par le naturalisme un jugement :genre:
Snake_in_a_box
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Snake_in_a_box
Un soir où l'ambiance était détendue, c'est notre prof de Droit Commercial qui en a fait la lecture dans l'amphi. On était plié en deux!
J'ai réussi à le retrouver je suis content :D
Sirtank
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Sirtank
:lol:

Édito

L'actualité trépidante du jeu vidéo oblige à la plus grande prudence.
Le but de ce blog est donc de proposer à tous les joueurs en quête de la vérité des news de qualité, vérifiées et objectives.
Mais la rigueur de ces articles n'empêche pas néanmoins d'exposer des avis affutés et des critiques constructives qui ne manqueront pas d'élargir l'esprit des gameblogueurs ouverts aux thèses le splus audacieuses.

Si ce blog reste un oasis d'où jailli une source intarrissable de savoir, il n'en reste pas moins un havre accueillant où les sens seront nourris d'illustrations de qualité, bien que portés plutôt sur un look en particulier.

Quand l'actualité (toujours trépidante, rappelons-le) me laissera quelque latitude, je parlerai aussi d'animation et de sujets autrement plus graves comme... Euh... Le jeu vidéo, tiens. Ou les mechas.... (c'est important les mechas, vu les  films de merde qui sortent en ce moment...)

Sur ce...

Il faut pardonner à ses ennemis mais pas avant de les avoir vu pendus. (Heinrich Heine)

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