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Parallaxe : Humeurs et réflexions

Parallaxe : Humeurs et réflexions

Par Dopamine Blog créé le 28/12/09 Mis à jour le 27/06/17 à 19h32

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Réflexions... ou pas

MAJ : Vos dernières questions ont été ajoutées, et elles apportent de l'eau au moulin ! Malheureusement, l'entrevue n'est prévue que dans un mois environ. Cependant, tout ce temps sera utilisé pour bien préparer les questions et permettre à mon interlocuteur d'avoir des réponses "bétonnées" (nous avons des échanges email). Continuez !

Vous avez certainement noté que je me suis déjà intéressé à ces questions notamment au travers de deux billets déjà publiés ici. L'un sur l'occasion, l'autre sur une réponse de Julien Chièze pendant une conférence. J'ai le plaisir de vous annoncer que nous allons certainement avoir des réponses définitives aux nombreuses questions que les gamers peuvent se poser.

J'ai en effet pu entrer en contact avec une personne parfaitement compétente en la matière. Elle est agrégée en faculté de droit et experte pour tout ce qui concerne les questions de propriété intellectuelle et de droit de l'économie numérique. De plus, elle m'a informé que son fils était gamer et qu'elle était passionnée par ces questions. Autant dire qu'on ne peut tomber mieux, c'est exactement la personne qu'il nous faut pour nous éclairer dans le monde impitoyable et alambiqué de la justice.

Je sais déjà quelles questions je voudrais lui poser. Mais afin d'être le plus exhaustif possible et parce que je n'ai pas la prétention de rassembler les préoccupations de tous les gamers, je souhaite faire appel à vous. Voici donc les questions que j'ai prévu auxquelles je vous propose d'ajouter les vôtres. En conséquence, n'hésitez donc pas à laisser vos suggestions et questions dans les commentaires afin que j'étoffe tout cela pour monter un dossier bien touffu sur le sujet.

Peut-on revendre un jeu physique sur le marché de l'occasion ?

Est-il légal d'acheter un jeu dématérialisé destiné à un autre marché (absence de taxes spécifiques...) ?

Si oui, qu'en est-il de la mention portée au dos de certains jeux spécifiant que la revente est interdite ?

Quelle est la valeur juridique d'un CLUF ? Quelles en sont les limites ?

Peut-on nous obliger à laisser nos données personelles exploitables pour bénéficier d'un service ? Quelles possibilités de maintient de la confidentialité avec la loi informatique et libertés ?

Un acheteur doit-il bénéficier de l'intégralité de ce qui se trouve sur le support physique ?
Exemple : les modes multjoueurs, des costumes ou des niveaux supplémentaires qui se trouveraient déjà sur le support, mais ne seraient débloqués que par un code à acheter séparément.

Peut on revendre un logiciel acheté en téléchargement ?

Si non, qu'en est-il de l'arrêté de la cour de justice européenne qui précise que le principe d'épuisement du droit de distribution s'applique également à la distribution par téléchargement ?

Peut-on lier un bien physique à une console de jeu et ainsi en éviter / limiter la revente ?

Quelles règles de droit s'appliquent à un logiciel utilisé en ligne ? Celles du pays de distribution / hébergement ou celles du pays réputé pour son utilisation ?

Au bout de combien de temps un jeu peut-il tomber dans le domaine public et, par exemple être joué légalement en émulation ?

Les éditeurs ont-ils obligation de maintenir un service pendant une durée minimale ? Par exemple dans le cas d'un serveur en ligne. La fermeture possible des services doit elle être mentionnée sur l'emballage du produit ? (lien avec l'attaque de l'UFC Que Choisir ?)

Un système de distribution dématérialisée a-t-il des obligations de maintenance ? Si Steam, le PSN ou le XBLA devait fermer pour une raison ou une autre, les clients perdraient-ils tous les achats ?

J'ai prévu non seulement d'en faire un compte rendu écrit qui sera probablement publié sur Rue89, mais également une interview vidéo pour rendre la chose encore plus vivante. Il y a certainement bien d'autres questions à poser !

A vos claviers !

 

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Commentaires

Dopamine
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Dopamine
@Vithia : Pour la première question, j'ai la réponse de Microsoft. Et je pense que tu la connais aussi bien que moi :) . D'un point de vue légal, cela revient aux limites des CLUF, puisque le fond de la question est de savoir si MS peut cloisonner son marché à loisir. J'aurais tendance à dire que de ce côté, ils font un peu ce qu'ils veulent, ce sont eux qui font la proposition. Néanmoins, je vais essayer de transposer ta question dans celle des CLUF.

Pour ce qui concerne la durée de maintenance des services, la question est déjà dans la liste. Cependant le coup de la confidentialité est très intéressant. La loi informatique et libertés te donne normalement un droit d'accès à ces données et légitime une demande d'effacement. je vais la rajouter.

@Kaminos : La question ne m'avait même pas effleuré. Il est vrai que sur un produit physique on est sensé payer des taxes pour légaliser l'entrée dans le pays, mais pour le démat' ...

@Ariakkan : Question déjà dans la liste, sauf pour l'addenda de l'annonce explicite sur la jaquette. Je crois d'ailleurs que c'est précisément sur ce point que l'UFC avait attaqué certains éditeurs.
Ariakkan
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Ariakkan
Une autre question sur les services online : Sur des jeux comme PES, les serveurs online des anciennes versions sont désactivés au fur et à mesure de la sortie des nouvelles versions. Par exemple, il n'est plus possible de jouer en ligne à PES 2010 depuis la sortie de PES 2012. J'en viens à ma question : Est-il normal qu'il ne soit mentionné nulle part sur la jaquette que les services online ont une date de péremption ?
Kaminos
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Kaminos
Excellente initiative !!

Question : est-il légal de faire de l'import dématérialisé ? (achat sur des PSN d'autres régions, par exemple)
Vithia
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Vithia
Dopa, j'ai quelques questions qui concernent Microsoft mais qui pourraient facilement être transposables à d'autres fabricants :

Depuis quelques années, j'achète mes Microsoft Points et mon abonnement Gold sur des sites étrangers (car beaucoup moins chers). Y a-t-il des risques ? Autrement dit, est ce que Grosoft peut clôturer mon compte ou refuser de créditer mon compte MS parce que j'aurai acheté en dehors des circuits traditionnels (Xbox Live ou boutiques) ?

La question qui suit rejoint un peu celle des serveurs en ligne des éditeurs : depuis quelques mois, Microsoft propose un service Cloud pour enregistrer ses profils et sauvegardes. Intéressant sur le principe mais qu'en est-il sur la durée ? Microsoft s'engage-t-il à maintenir le service ? (est-il obligé d'ailleurs ?) Si oui combien de temps ? Par ailleurs vu que le service est américain, les lois américaines permettent de fouiller dans nos données perso (même si ici l'intérêt est limité). Existe-il des lois européennes qui nous protègent ?

Merci.
laguenille
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laguenille
Encore une petite question : est il normal (et surtout légal) que les éditeurs de jeux nous sortent qq fois des jeux que j'estime " non finis" avec comme excuse la venue prochaine d'une maj? L'exemple me venant en tête est silent hill downpour qui à sa sortie était buggué comme pas permis! Le produit mise en vente ne doit il pas correspondre à une certaine qualité? Encore une fois merci de l'opportunité donner pr poser ces questions!
Sissi
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Sissi
Quels sont les recours possibles face à un éditeur qui clôture un compte selon son envie, ou pour tricherie supposée sans aucune justification ni preuve ?

Avec les logiciels de détection de triche propres à chaque plate-forme, il peut arriver qu'un joueur soit considéré comme tricheur alors qu'il ne l'était pas. Cela peut donner lieu à des situations ubuesques où le joueurs va acheter son jeu 50 euros pour être dégagé un mois plus tard et sans trouver réponse dans ses requêtes si ce n'est un "nous avons raison, rachetez une licence/jeu".
Dopamine
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Dopamine
@Tosh, cela rejoins la question de laguneille, je vais formuler cela de façon à couvrir l'ensemble de la chose :)
Toshiro
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Toshiro
Merci pour ce post ! ;)

Petite question : Le fait de couper les serveurs d'un jeu et donc de priver l'utilisateur de fonctions du bien qu'il a acheté est-il légal ?
Ariakkan
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Ariakkan
Très bonne initiative Dopamine.
laguenille
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laguenille
c'est une chouette idée que voilà! moi j'ai une question qui me chiffonne depuis un moment: imaginons que dans qq années un des constructeurs que sont sony/nintendo/microsoft fassent faillite (ok j'extrapole un peu mais bon...) Est ce que ces fabricants sont obligés juridiquement de maintenir en etat de fontionnement leurs plateformes de telechargement ? je m'explique : si je possède des jeux émanant du psn, j'en suis donc propriétaire mais qu 'adviendra t'il si sony n'a plus les moyens "d'entretenir" son psn? aurais je tjrs la possibilité d'avoir accés à mon bien? J'espére que ma question est clair!! merci dopa et longue vie à lacaz
Kurokami
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Kurokami
Personnellement j'aimerais en savoir plus sur la jurisprudence actuelle et s'il existe des législations en vigueur dans les autres pays. Je réfléchis à des questions à poser et je les poste plus tard. Mais en voilà une excellente idée ! Qui plus, le droit d'Internet et de la propriété intellectuelle sont en pleine bourre actuellement et attirent de plus en plus d'avocats et de professionnels du droit.

Édito

La parallaxe est l'incidence du changement de position de l'observateur sur l'observation d'un objet. En d'autres termes, la parallaxe est l'impact (ou l'effet) de changement de position de l'observateur sur un objet observé. 

 

Quoi de plus approprié pour vous parler de jeux vidéo que de titrer ce Blog Parallaxe ?

 

Pour ceux qui commencent à être des vieux clous du jeu vidéo (je ne suis pas aussi décrépi qu'AHL tout de même), la parallaxe c'était aussi le fait d'afficher plusieurs scrollings à des vitesses différentes dans le décor de fond d'un jeu. Cela donnait une impression de mouvement, de vitesse et surtout de profondeur. On s'extasiait devant le nombre de scrollings parallaxes qu'il pouvait y avoir (vive Thunderforce et autres shootings mythiques).

 

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